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Dernière mise à jour, le 28 décembre 2018

Délibérations

Délibération du comité du 26.11.2018

PV COMITE – 24 Septembre 2018

DESIGNATION SECRETAIRE SEANCE

POINT DELEGATIONS PRESIDENTS BUREAU

DECISION MODIFICATIVE – Régularisation Amortissement

RESSOURCE HUMAINE – Transformation Poste Technicien PPC

Debat d’orientation Budgétaire – 2019

Fixation du montant 2019 du fonds de concours et de la participation antennes secondaires

Financement Bassins Versants Année 2019

Complement indemnitaire

Convention CGLE

Délibération du comité du 24.09.2018

PV COMITE – 12 Juin 2018

DESIGNATION SECRETAIRE SEANCE

POINT DELEGATIONS PRESIDENTS BUREAU

PLAN STRATEGIQUE de la ressource en eau

Présentation du PLAN STRATEGIQUE de la ressource en eau

Recrutement d’un stagiaire – Actions « Consommation d’eau »

Financement projet ICARE

Programme complémentaire 2

Modification régime indemnitaire

Inscription Schéma départemental travaux Villejean III

Délibération du comité du 12.06.2018

PV – COMITE – 20 MARS 2018

POINT DELEGATION PRESIDENT BUREAU

DESIGNATION SECRETAIRE SCEANCE

CREATION d’un poste d’INGENIEUR PRINCIPAL

MODIFICATIONS STATUTS GOUVERNANCE-RENOUVELLEMENT

DECLARATION de PROJET relative à la CANALISATION AVA

APPROBATION RAPPORT d’ACTIVITE 2017

DECISION MODIFICATIVE n°1

PROGRAMME COMPLEMENTAIRE N°1

VOEU FINANCEMENT AGENCE de l’EAU

Délibération du comité du 20.03.2018

PV – COMITE – 23 JANVIER 2018

POINT DELEGATION PRESIDENT BUREAU

DESIGNATION SECRETAIRE SCEANCE

APPROBATION COMPTE GESTION – 2017

AFFECTATION RESULTAT – 2017

ADOPTION – BP2018

ADOPTION PROG OPERATION 2018

PROGRAMME OP 2018 – ANNEXE

COMPLEMENT REGLEMENT INTERIEUR

AVENANT CONVENTION D’EMPRUNT SMP

CR – COMITE 23.01.2018

Délibération du comité 23.01.2018

PV – COMITE – 10.10.2017

DESIGNATION SECRETAIRE SCEANCE

POINT DELEGATION PRESIDENT BUREAU

FINANCEMENT DE DEUX NOUVEAUX BASSINS VERSANTS

CREATION D’UN POSTE D’INGENIEUR TERRITORIAL

CONVENTION AVEC LE SD EAU 50 POUR LE CGLE

CONVENTION ESPELIA

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018

Années antérieures

Recueil année – 2017

Recueil année – 2016

Recueil année – 2015

Recueil année – 2014

Recueil année – 2013

Recueil année – 2012

Recueil année – 2011

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